Mentions légales

La société Amen SASU | RCS Paris 421 527 797 000 11 | Siège social : 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifié en 2004 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le n° 2092198en date du 16/08/2017. L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifié en 2004, les réponses envoyées au courriel présent sur le site web pourront être transmises et exploitées par EN HAUT DE L'AFFICHE, et qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant par lettre simple à EN HAUT DE L'AFFICHE, 1 RUE JEAN PIGEON 94220 CHARENTON LE PONT - France ou en adressant un courriel à l’adresse suivante : SYLVAINE.MESSICA@ENHAUTDELAFFICHE.FR

Il est rappelé que selon le Code français de la propriété intellectuelle (Art. L. 122-4), toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement des auteurs ou de ses ayants droit est illicite et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Les logos de EN HAUT DE L'AFFICHE et de ses partenaires, figurant sur le site web sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces logos, sans l’autorisation expresse de EN HAUT DE L'AFFICHE est donc prohibée, au sens de l’article Art. L. 122-4 de la propriété intellectuelle.

EN HAUT DE L'AFFICHE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site web.

EN HAUT DE L'AFFICHE fera le maximum pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d’inaccessibilité au site web. L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site web, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, néanmoins sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l’utilisateur, ce dernier dispose également d’un droit de consultation, de retrait et de modification. Les textes, images animées ou fixes, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de EN HAUT DE L'AFFICHE , conformément à la loi du 11 mars 1957.

EN HAUT DE L'AFFICHE invite les utilisateurs du site web à faire part d’éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en adressant un courriel à l’adresse suivante : SYLVAINE.MESSICA@ENHAUTDELAFFICHE.FR.